Mettre en oeuvre la gestion des risques associés aux soins en établissement de santé

De nombreuses études montrent le caractère fréquent, parfois grave, souvent évitable, des évènements indésirables associés aux soins (pour la France, les enquêtes nationales ENEIS 2004 et 2009).

Plusieurs dispositifs traitaient jusque là de la gestion des risques associés aux soins de façon thématique, incomplète et cloisonnée au sein des établissements de santé. Des évolutions législatives et réglementaires récentes orientent désormais le dispositif de gestion des risques des établissements vers une approche globale et coordonnée.

Issu d’une saisine de la DGOS, le guide vient compléter la réglementation (décret 2010-1408 relatif à la lutte contre les évènements indésirables associés aux soins et sa circulaire d’application du 18 novembre 2011), mais aussi expliciter en ce domaine les exigences de la certification des établissements de santé.

Il vise à aider les établissements pour concevoir le programme d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, en assurer la mise en œuvre et le suivi. Il est conçu à cette fin sur la base :

• de constats (niveau actuel de la plupart des établissements en matière de gestion des risques associés aux soins),
• d’orientations pragmatiques : volonté de convergence méthodologique des divers dispositifs existants, vision systémique de la démarche structurée selon trois fonctions étroitement liées (pilotage, coordination, mise en œuvre opérationnelle), proposition d’outils rapidement maîtrisables, si possible d’inspiration clinique, utilisables pour la prise de décision dans chacune de ces fonctions.

 Le guide est ainsi structuré :

• d'une part, en évoquant le contexte et la problèmatique, puis en abordant les 3 fonctions évoquées et 12 axes d’actions thématiques associés (pages 1 à 64),
• d'autre part, au moyen de 34 fiches techniques illustrées selon des champs divers : concepts à partager, repérage, choix, analyse et traitement des évènements indésirables, approche préventive, conception et gestion des programmes et plans d’actions, bonnes pratiques de sécurité associées aux soins et pratiques de management associées, etc. (pages 65 à 202).

  Afficher le schéma en grand format

Les liens fonctionnels avec d’autres dispositifs traitant de la gestion des risques  (certification, accréditation des médecins, EPP, etc.) sont précisés.

En complément

• Un document de présentation du guide (8 pages) est plus spécialement destiné aux décideurs (responsables d’établissements, présidents de CME, chefs de pôles d’activités et cadres de santé associés) mais aussi aux coordonnateurs de la gestion des risques associés aux soins et experts divers (gestionnaires de risques, qualiticiens, vigilants, responsables de lutte contre les infections nosocomiales, de systèmes de management de la qualité en radiothérapie, prise en charge médicamenteuse, etc.).
• Une version du guide au est désormais disponible.