Décision n° 2021.0231/DC/SBP du 9 septembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Maladie de Parkinson - Actes et prestations affections de longue durée »
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Posted on
Sep 15 2021
HAS opinions and decisions
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n° 2021.0231/DC/SBP du 9 septembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Maladie de Parkinson - Actes et prestations affections de longue durée ». Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +".
Documents
- Décision n° 2021.0231/DC/SBP du 9 septembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Maladie de Parkinson - Actes et prestations affections de longue durée »
- Décision n° 2017.0159/DC/SA3P du 8 novembre 2017 du collège de la Haute Autorité de Santé portant sur le document intitulé « Actes et prestations – Affection de longue durée – Maladie de Parkinson »
- Décision n° 2016.0146/DC/SA3P du 21 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Maladie de Parkinson »
- Décision n°2015.0226/DC/SMACDAM du 14 octobre 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - maladie de Parkinson »
- Décision n°2014.0189/DC/SMACDAM du 24 septembre 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 16 «Maladie de Parkinson»
- Décision n°2013.0116/DC/SMACDAM du 25 septembre 2013 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n°16 « Maladie de Parkinson »
- Décision n°2012.0006/DC/SG du 16 février 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n°16 «Maladie de Parkinson»