Site enregistré sous le n° ISSN 2553-9485
Éditeur du site
Haute Autorité de santé, 5 avenue du Stade de France 93218 Saint-Denis La Plaine Cedex
Directeur de la publication : Pr Lionel Collet
Traitement des données personnelles / Loi informatique et libertés
Le site internet de la Haute Autorité de santé est enregistré auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sous le numéro : 615994. Les informations recueillies à l'occasion notamment de la réception d'un courriel, d'une commande de document ou d'un abonnement servent uniquement au traitement des abonnements ou des commandes et ne sont jamais transmises à des tiers.
La loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 vous donne un droit d'accès, d'opposition, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à l’un des webmasters (contact.web[at]has-sante.fr) ou par courrier à l'adresse suivante : Haute Autorité de santé, 5 avenue du Stade de France - 93218 Saint-Denis La Plaine Cedex.
Cookies
Afin de mieux vous servir et d’améliorer l’expérience utilisateur sur notre site, nous mesurons son audience grâce à une solution utilisant la technologie des cookies. Les données collectées permettent de fournir uniquement des données statistiques anonymes de fréquentation (le nombre de pages vues, le nombre de visites, leur fréquence de retour, ...). Une fois que vous quittez le site internet de la HAS nous ne suivons pas votre navigation.
Si vous le souhaitez, vous pouvez toutefois désactiver ces cookies dans les paramètres avancés de votre navigateur ou en sélectionnant l'option Opt-out de notre solution de mesure d'audience ATinternet. Gérer les cookies
Pour rappel, ce site n'accepte aucune forme de publicité, ni ne reçoit de fonds publicitaires.
Comité éditorial
Directeur de la publication du site : Pr Lionel Collet. Les membres du comité éditorial sont issus des différents services et directions de la Haute Autorité de santé.
Reproduction des travaux de la HAS
À l’exception des contenus auxquels sont attachés des droits de propriété intellectuelle de tiers, les contenus présents sur ce site sont des informations publiques librement et gratuitement réutilisables au sens des articles L 321-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration. La réutilisation de ces contenus est soumise à la condition qu’ils ne soient pas altérés, leur sens dénaturé et que leur source et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. Les contenus rédactionnels auxquels sont attachés des droits de propriété intellectuelle de tiers ne sont pas réutilisables, sauf accord préalable des intéressés. Dans ce cas, merci de bien vouloir adresser un courriel à : contact.web[at]has-sante.fr pour connaître les conditions applicables au contenu en question.
Dans tous les cas, pour toute reproduction d’un document de la HAS, l’utilisation de la charte graphique et du logo de la HAS n’est autorisée que dans les conditions suivantes :
- le document doit être reproduit en intégralité, avec sa date ;
- la reproduction ne doit comporter ni modification, ni ajout, ni publicité à l’intérieur du texte ou accolée au texte ;
- la reproduction doit être accompagnée de la mention suivante : « document de la Haute Autorité de santé, disponible sur le site www.has-sante.fr » ;
- le logo de la HAS doit être accolé au titre.
La Haute Autorité de santé ne saurait être tenue responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation, même partielle, des informations de ce site.
Études archivées
Afin de vous aider à mettre à jour les liens que vous avez pu créer vers notre site internet, vous trouverez ci-dessous la liste des études archivées qui ne sont plus disponibles sur notre site.
Télécharger nos publications
Nos documents sont présentés au format PDF. Le logiciel Adobe Acrobat Reader (pour MAC et PC), disponible et téléchargeable gratuitement sur le site d'Adobe http://www.adobe.fr
Liens Hypertextes
La création de liens hypertextes pointant vers le contenu du site has-sante.fr est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site has-sante.fr ne doivent être incluses à l'intérieur d'un autre site.
La responsabilité de la HAS ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie le site has-sante.fr.
Hébergement
Site internet hébergé par PROLIVAL SA 420, rue d’Estienne d’Orves 92700 Colombes.
Tél : 01 41 43 08 40
Réalisation
Site internet réalisé par Klee Group - Bâtiment Lorraine, Centre d'affaires de la boursidière BP 159 - 92357 Le Plessis Robinson France - Tél. +33 (0)1 46 29 25 25 / Fax +33 (0)1 46 29 25 29 - contact[at]kleegroup.com
Crédits photos
Les photos figurant sur le site et le Webzine sont acquises régulièrement auprès d'agences photographiques ou d'agences de communication. Leurs droits de reproduction sont réservés. Crédits photos : © Thinkstock - Fotolia - Getty - Adobe Stock