Agenda des commissions

From 30 September to 6 October

23/03/2023 - 31/12/2024

Event

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP).

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Event

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Event

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

03/10/2024 - 04/10/2024

Commission

Collège délibératif du 3 octobre 2024

11h45 - 12h

Documents

ordre du jour du CD 03 10 2024

01/10/2024

Commission

CNEDIMTS du 1er octobre 2024

09h30 - 12h

Documents

Ordre Jour CNEDiMTS du 2024 10 01

03/10/2024

Event

Regardez en replay - Certification : quels accompagnements pour les établissements de santé à la veille du déploiement de la 6e version de certification ?

12h30 - 14h

Comme chaque année, le service de certification des établissements de santé a organisé un webinaire de rentrée.
Le Pr Lionel Collet, président de la HAS, a introduit cette conférence en ligne qui a été co-animée par Catherine Geindre, présidente de la commission de certification et Didier Jaffre, représentant les directeurs généraux des ARS.

Programme

Introduction
Pr Lionel Collet, président de la HAS
Bilan et résultats
Mme Catherine Geindre, présidente de la commission de certification des établissements de santé
Présentation ARS
M. Didier Jaffre, représentant des directeurs généraux d...

Documents

03/10/2024

Event

Regarder le replay – Répit des aidants : comment repérer et évaluer pour mieux accompagner?

Webinaire gratuit et sur inscription.

Jeudi 3 octobre 2024.

14h - 15h30

Plus de 9 millions d’aidants en France apportent une aide régulière à un proche en situation de handicap ou de perte d’autonomie. Ces personnes, qui jouent un rôle essentiel, peuvent être confrontées à des difficultés et se retrouver dans des situations d’épuisement. Il est donc nécessaire de les aider en leur proposant des solutions de répit adaptées.

La Haute Autorité de santé (HAS) met à disposition des recommandations pour mieux repérer et évaluer les situations d’aidance et mettre en place des solutions de répit et d’accompagnement adaptées. Elles s'adressent principalement aux pro...

Documents

Webinaire répit des aidants - Présentation

From 7 to 13 October

23/03/2023 - 31/12/2024

Event

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Event

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

08/10/2024

Commission

CNEDIMTS du 8 octobre 2024

09h - 16h30

Documents

Ordre Jour CNEDiMTS 08 10 2024

09/10/2024

Commission

CSMS - Réunion du mercredi 9 octobre 2024

09h30 - 13h

Documents

ODJ_CMS_10_09_2024

09/10/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 09 octobre 2024

14h10

Documents

ORDRE DU JOUR CT 09 10 2024

10/10/2024

Commission

Collège délibératif du 10 octobre 2024

09h30 - 11h30

Documents

ordre du jour du CD 10 10 2024

From 14 to 20 October

23/03/2023 - 31/12/2024

Event

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

14/10/2024

Journée scientifique covid long - 14 octobre

Auditorium PariSanté Campus, Paris 75015

09h - 17h

La Haute Autorité de santé, l'ANRS Maladies infectieuses émergentes et Santé publique France organisent une journée scientifique sur le Covid long qui se tiendra le 14 octobre 2024 à PariSanté Campus, à Paris.

Le syndrome post-Covid ou Covid long est une réalité médicale, confirmée par les travaux épidémiologiques. Le fardeau de cette maladie peut être intense avec un impact majeur sur la vie quotidienne, personnelle, sociale et professionnelle. La recherche a permis d’identifier certains déterminants du Covid long et diverses hypothèses physiopathologiques sont en cours d’explorati...

15/10/2024

Commission

CEESP - Réunion du 15 octobre 2024

09h30 - 17h20

Documents

Ordre du jour CEESP 15 octobre 2024

16/10/2024

Event

Regarder le replay - Évaluation des technologies de santé en France : impact du règlement européen

10h30 - 12h

À partir de janvier 2025, l'application progressive du règlement (UE) 2021/2282 relatif à l'évaluation des technologies de la santé (ETS) modifiera certaines procédures d'évaluation des médicaments et des dispositifs médicaux menées par la Haute Autorité de santé (HAS). Ce règlement introduit notamment deux nouvelles procédures scientifiques au niveau européen : les évaluations cliniques conjointes et les consultations scientifiques communes, visant à renforcer la coopération des agences d’ETS dans l'Union européenne.

Dans ce contexte, la HAS a organisé un webinaire le 16 octobre pour fa...

17/10/2024

Commission

Collège délibératif du 17 octobre 2024

14h30 - 17h30

Documents

ordre du jour du CD 17 10 2024

From 21 to 27 October

23/03/2023 - 31/12/2024

Event

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

22/10/2024

Commission

CNEDIMTS du 22 octobre 2024

09h - 16h30

Documents

Ordre Jour CNEDiMTS 2024 10 22

22/10/2024

Commission

CTV - Réunion du 22 octobre 2024

09h30 - 18h

Documents

ODJ CTV 22 octobre 2024

23/10/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 23 octobre 2024

14h10

Documents

ORDRE DU JOUR CT 23 10 2024

24/10/2024

Commission

Collège délibératif du 24 octobre 2024

09h30 - 10h30

Documents

ordre du jour du CD 24 10 2024

From 28 October to 3 November

23/03/2023 - 31/12/2024

Event

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 30 September to 6 October

23/03/2023 - 31/12/2024

Event

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Event

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

05/07/2024 - 30/09/2024

Event

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

03/10/2024 - 04/10/2024

Commission

Collège délibératif du 3 octobre 2024

11h45 - 12h

Documents

ordre du jour du CD 03 10 2024

01/10/2024

Commission

CNEDIMTS du 1er octobre 2024

09h30 - 12h

Documents

Ordre Jour CNEDiMTS du 2024 10 01

03/10/2024

Event

Regardez en replay - Certification : quels accompagnements pour les établissements de santé à la veille du déploiement de la 6e version de certification ?

12h30 - 14h

Programme

Introduction
Pr Lionel Collet, président de la HAS
Bilan et résultats
Mme Catherine Geindre, présidente de la commission de certification des établissements de santé
Présentation ARS
M. Didier Jaffre, représentant des directeurs généraux d...