Lieux et conditions d'environnement pour la réalisation d'une téléconsultation ou d'un télésoin – Recommandations

Contexte 

Des équipements du type borne ou cabine, permettant de réaliser une téléconsultation ou un télésoin, ont été installés dans divers lieux accueillant du public, y compris en dehors des lieux de soins. Dans ce contexte, l’accès des patients à des soins de qualité doit être assuré.

Saisie par la direction générale de l’offre de soins (DGOS), la HAS publie des recommandations relatives aux lieux et conditions d'environnement pour la réalisation d'une téléconsultation ou d'un télésoin.  

Ces recommandations concernent les conditions d’environnement, les équipements et les lieux permettant à un patient de réaliser une téléconsultation ou à un télésoin, en dehors de son lieu de vie. Elles viennent en complément des précédentes recommandations de la HAS sur la téléconsultation et le télésoin.  

Points clefs

Pour élaborer ces recommandations, la HAS s’est appuyée sur une consultation des parties prenantes, une analyse critique de la littérature scientifique et une consultation publique.

Le déploiement de toute activité de téléconsultation ou de télésoin doit être conduit de manière à :

• assurer la qualité, la continuité et la sécurité des soins ;
• favoriser l’accès aux soins, en proposant une offre de soins complémentaire de l’offre de soins en présentiel ;
• préserver l’offre de soins en présentiel ;
• éviter toute dérive commerciale.

En s’appuyant sur ces quatre grandes lignes directrices, la HAS émet trois recommandations spécifiques :

1. Le lieu d’implantation d’un équipement de de téléconsultation ou de télésoin doit garantir l’accessibilité, la qualité et la sécurité des soins.
2. L’exploitant doit assurer le bon fonctionnement de l’équipement de télésanté.
3. Une personne responsable de l’équipement de télésanté doit être présente sur place.