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Généralités sur les indicateurs
Les indicateurs en santé sont des outils qui permettent d’évaluer un état de santé, une pratique, une organisation ou la survenue d’un événement, ainsi que son évolution dans le temps. Ils peuvent être de différents types : de structure, de processus, ou de résultats. Ils peuvent être mesurés à partir : des dossiers des patients, des bases de données médico-administratives (Programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI), Système National des Données de Santé (SNDS)…), et de questionnaires établissements ou de questionnaires patients.
La HAS travaille sur les indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS) en établissements de santé, les indicateurs de qualité des parcours de soins couvrant la ville et les établissements de santé , ainsi que sur les indicateurs de vigilance liés aux établissements. Elle travaille plus largement à développer divers outils pour la mesure de la qualité perçue par le patient.
Pour chacun des indicateurs, le type et la source de données concernés sont présentés ci-après.
Définition des indicateurs
Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) en établissements de santé
-> Voir, en un coup d’œil, tous les indicateurs de qualité et de sécurité des soins de la HAS validés ou en cours de développement, et par secteur.
Les IQSS de la HAS mesurent de manière valide et fiable, la qualité et la sécurité des soins dans tous les hôpitaux et cliniques français. Ils sont développés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers, à partir de références professionnelles, organisationnelles, règlementaires et/ou d’un consensus d’experts.
Pour être validé, un IQSS doit satisfaire à des critères tels que : la pertinence clinique, la faisabilité, la pertinence pour l’amélioration de la qualité des soins, la validité métrologique, après avoir été expérimenté en établissements de santé. Un IQSS est mesuré à partir de toutes les sources de données possibles.
Pour aller plus loin sur les méthodes utilisées pour valider les IQSS en établissements de santé :
- de type processus ;
- de type résultats :
Les indicateurs de qualité des parcours de soins
Les indicateurs de qualité des parcours de soins concernent les maladies chroniques, et s’intègrent dans le cadre de la stratégie de transformation du système de santé, où la Haute Autorité de santé et la CNAM co-pilotent le chantier « Pertinence et qualité ».
Ils sont élaborés à partir des points du parcours de soins qui présentent des enjeux de qualité et de sécurité des soins, identifiés notamment dans le guide parcours de la HAS. Les indicateurs sont définis avec les professionnels de santé, les patients et les usagers.
Ces indicateurs de processus et/ou de résultats peuvent être mesurés à partir des dossiers des patients ou équivalents (cohortes, registres, ...), ou des données médico-administratives. Le patient est également une source de données pour la mesure de son expérience des soins.
Les indicateurs de qualité du parcours concernent tous les offreurs de soins impliqués dans la prise en charge, en ville ou en établissements de santé, quelles que soient leurs modalités d’exercice, ainsi que les autorités de régulation des soins.
Les indicateurs de vigilance
Dans le cadre des autorisations réglementaires d’activités de soins et d’équipements matériels lourds, la HAS et l’ATIH ont été saisies pour définir des indicateurs de vigilance permettant une alerte en matière de qualité et de sécurité des soins en chirurgie, obstétrique et pédiatrie néonatale.
Il s’agit d’indicateurs de résultats identifiés à partir de la littérature et a priori mesurables à partir du programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI), et sélectionnés en lien avec les parties prenantes concernées.
Objectifs et utilisations des indicateurs
Les indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) en établissements de santé
Les indicateurs développés et validés par la HAS mesurent la qualité et la sécurité des soins dans les établissements de santé, publics et privés.
La mise à disposition des résultats de ces indicateurs répond à trois objectifs :
- fournir aux établissements de santé des outils et méthodes de pilotage et de gestion de la qualité et de la sécurité des soins, notamment via la certification des établissements ;
- répondre aux exigences de transparence des usagers : QualiScope, Open data sur le site data.gouv ;
- aider au reporting et à la régulation par la qualité, à l’échelle régionale et nationale.
La mesure des IQSS s'inscrit dans un cadre réglementaire précis (lois, décret en conseil d’état, arrêtés annuels) : il porte sur l'obligation de recueil de ces indicateurs de qualité et de sécurité des soins, la mise à disposition du public de leurs résultats par les établissements de santé ainsi que les autres utilisations.
Accéder à l’historique des travaux sur les utilisations des IQSS .
Les indicateurs de qualité des parcours
Les indicateurs de qualité des parcours de soins permettent aux professionnels de santé impliqués dans la prise en charge des divers stades de la maladie, et aux patients, de s’engager dans l’amélioration de la qualité des parcours de soins. Les indicateurs ont pour objectif d’améliorer la coordination entre les professionnels exerçant en ville, y compris le domicile, ainsi qu’avec ceux exerçant en établissement de santé.
Les indicateurs de vigilance
Les indicateurs de vigilance ne permettent pas de porter directement un diagnostic sur la qualité et la sécurité des soins. Ils permettent aux professionnels d’identifier des pratiques dont les résultats s’écartent de ceux attendus, pour les investiguer.
