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Décision n°2015.0167/DC/SMACDAM du 1er juillet 2015 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 5 « Insuffisance cardiaque à fonction systolique préservée »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
24 juil. 2015
Avis et décisions de la HAS
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2015.0167/DC/SMACDAM du 1er juillet 2015. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +".
Documents
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Décision n°2015.0167/DC/SMACDAM du 1er juillet 2015 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 5 « Insuffisance cardiaque à fonction systolique préservée »
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Décision n° 2012.0007/DC/SG du 16 février 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 5 « Insuffisance cardiaque à fraction d’éjection préservée »
