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Décision n° 2017.0207/DC/SA3P du 20 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le document intitulé « Actes et prestations – Affection de longue durée – Schizophrénies »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
15 janv. 2018
Avis et décisions de la HAS
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n° 2017.0207/DC/SA3P du 20 décembre 2017. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +"
Documents
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Décision n° 2017.0207/DC/SA3P du 20 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le document intitulé « Actes et prestations – Affection de longue durée – Schizophrénies »
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Décision n°2016.0124/DC/SA3P du 20 juillet 2016 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Schizophrénies »
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Décision n°2012.0023/DC/SMACDAM du 22 mars 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 23 « Schizophrénies »
