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Décision n° 2017.0208/DC/SA3P du 20 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le document intitulé « Actes et prestations – Affection de longue durée – Troubles bipolaires »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
15 janv. 2018
Avis et décisions de la HAS
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n° 2017.0208/DC/SA3P du 20 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +"
Documents
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Décision n° 2017.0208/DC/SA3P du 20 décembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le document intitulé « Actes et prestations – Affection de longue durée – Troubles bipolaires »
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Décision n°2016.0209/DC/SA3P du 30 novembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations – Affection de longue durée : Troubles bipolaires »
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Décision n°2015.0063/DC/SMACDAM du 11 mars 2015 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 23 «Troubles bipolaires »
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Décision n°2014.0043/DC/SMACDAM du 5 mars 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 23 « Troubles bipolaires »
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Décision n°2012 0059 SMACDAM du 26 avril 2012 du collège de la Haute Autorité de Santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 23 « Troubles bipolaires »
