Décision n°2023.0377/DC/SBP du 12 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 5 - Cardiopathies valvulaires et congénitales graves chez l’adulte - Actes et prestations affection de longue durée »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
17 oct. 2023
- Mis à jour le
17 oct. 2023
Ce document décrit les actes et prestations habituellement nécessités par le traitement des affections du malade admis en ALD, pour les situations usuelles. Il constitue un élément de référence pour l’élaboration du protocole de soins d’admission en ALD (ou son renouvellement), et pour faciliter le dialogue entre le médecin traitant, le médecin-conseil et le patient ; Le document APALD est un outil médico-administratif pour le dispositif ALD et n’est ni un outil d’aide à la décision clinique ni un résumé du guide parcours de soins et seuls des actes ou prestations pris en charge financièrement y figurent.Il est actualisé annuellement.
Documents
- Décision n°2023.0377/DC/SBP du 12 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 5 - Cardiopathies valvulaires et congénitales graves chez l’adulte - Actes et prestations affection de longue durée »
- Décision n° 2012.0058/DC/SMACDAM du 26 avril 2012 du collège de la Haute Autorité de Santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 5 « Cardiopathies valvulaires et congénitales graves chez l’adulte »