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Décision n°2023.0251/DC/SBP du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 14 – Asthme persistant sévère. Insuffisance respiratoire chronique grave - Actes et prestations affection de longue durée »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
18 juil. 2023
Avis et décisions de la HAS
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2023.0251/DC/SBP du 6 juillet 2023. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +"
Documents
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Décision n°2023.0251/DC/SBP du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 14 – Asthme persistant sévère. Insuffisance respiratoire chronique grave - Actes et prestations affection de longue durée »
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Décision n° 2018.0227/DC/SA3P du 28 novembre 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le document intitulé « Actes et prestations – Affection de longue durée – Asthme persistant sévère Insuffisance respiratoire chronique grave »
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Décision n° 2017.0155/DC/SA3P du 25 octobre 2017 du collège de la Haute Autorité de Santé portant sur le document intitulé « Actes et prestations – Affection de longue durée – Asthme persistant sévère, insuffisance respiratoire chronique grave »
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Décision n°2016.0002/DC/SMACDAM du 13 janvier 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations- Affection de longue durée - Asthme persistant sévère, insuffisance respiratoire chronique grave »
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Décision n°2014.0058/DC/SMACDAM du 12 mars 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 14 « Asthme persistant sévère, insuffisance respiratoire chronique grave »
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Décision n°2012.0131/DC/SMACDAM du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 14 « Insuffisance respiratoire chronique secondaire à un asthme »
