Décision N°2018.0144/CCES/SCES-31223 du 27/02/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CHIRURGICALE PASTEUR
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
12 mars 2018
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2018.0144/CCES/SCES-31223 du 27/02/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CHIRURGICALE PASTEUR (modalité de suivi V2014)
Documents
- Décision N°2018.0144/CCES/SCES-31223 du 27/02/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CHIRURGICALE PASTEUR
- Décision N°2017.0296/DC/SCES-31223 du 11/05/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CHIRURGICALE PASTEUR
- DÉCISION N°2014.0030/DC/CCES-7547 du 15/01/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE CHIRURGICALE PASTEUR
- DÉCISION N°2012.0426/DC/CCES-7547 du 12/09/2012 du Collège de la Haute Autorité de Santé