Décision N°2017.0173/DC/SCES-31256 du 12/04/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé SSR ORCET-MANGINI
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
24 avr. 2017
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2017.0173/DC/SCES-31256 du 12/04/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé SSR ORCET-MANGINI (Visite de renouvellement V2014)
Documents
- Décision N°2017.0173/DC/SCES-31256 du 12/04/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé SSR ORCET-MANGINI
- DÉCISION N°2014.0530/DC/CCES-7181 du 18/06/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé SSR ORCET
- DECISION N°2012.0252/DC/CCES-7181 du 28/06/2012 du Collège de la Haute Autorité de Santé