Décision N°2019.0568/CCES/SCES-32631 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CH WILLIAM MOREY CHALON-SUR-SAONE CH SPECIALISE DE SEVREY CH CHAGNY
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
06 nov. 2019
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2019.0568/CCES/SCES-32631 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CH WILLIAM MOREY CHALON-SUR-SAONE CH SPECIALISE DE SEVREY CH CHAGNY
Documents
- Décision N°2019.0568/CCES/SCES-32631 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CH WILLIAM MOREY CHALON-SUR-SAONE CH SPECIALISE DE SEVREY CH CHAGNY
- Décision N°2018.0881/CCES/SCES-32631 du 27/11/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CH WILLIAM MOREY CHALON-SUR-SAÔNE-CH SPÉCIALISÉ DE SEVREY-CH CHAGNY
- Décision n°2012.0419/DC/CCES-7557 du 12/09/2012 du Collège de la Haute Autorité de Santé