Décision N°2018.0878/CCES/SCES-31402 du 27/11/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE ANNE D'ARTOIS
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
10 déc. 2018
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2018.0878/CCES/SCES-31402 du 27/11/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE ANNE D'ARTOIS
Documents
- Décision N°2018.0878/CCES/SCES-31402 du 27/11/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE ANNE D'ARTOIS
- Décision N°2017.0900/CCES/SCES-31402 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE ANNE D'ARTOIS
- DÉCISION n°2013.1237/DC/CCES-7595 du 18/12/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé CLINIQUE ANNE D'ARTOIS
- DECISION N°2012.0614/DC/CCES-7595 du 08/11/2012 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE ANNE D'ARTOIS