Décision n°2022.0303/DC/SBP du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Polyarthrite rhumatoïde évolutive – Actes et prestations affection de longue durée »
HAS opinions and decisions -
Posted on
Sep 26 2022
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2022.0303/DC/SBP du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi"
Documents
- Décision n°2022.0303/DC/SBP du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Polyarthrite rhumatoïde évolutive – Actes et prestations affection de longue durée »
- Décision n°2015.0232/DC/SMACDAM du 4 novembre 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant le document intitulé "Actes et prestations - Affection de longue durée - Polyarthrite rhumatoïde"
- Décision n°2014.0091/DC/SMACDAM du 30 avril 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 22 « Polyarthrite rhumatoïde évolutive grave »
- Décision n°2012.0175/DC/SMACDAM du 21 novembre 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 22 « Polyarthrite rhumatoïde »