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Décision N°2017.0392/DC/SCES-31314 du 14/06/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE MONTARGIS
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
19 juin 2017
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2017.0392/DC/SCES-31314 du 14/06/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE MONTARGIS (visite initiale V2014)
Documents
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Décision N°2017.0392/DC/SCES-31314 du 14/06/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE MONTARGIS
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DÉCISION N°2014.0054/DC/CCES-7498 du 05/02/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE DE MONTARGIS
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DÉCISION n°2013.0256/DC/CCES-7498 du 06/03/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2012.0613/DC/CCES/7498
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DECISION N°2012.0613/DC/CCES-7498 du 08/11/2012 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE DE MONTARGIS
