Évaluation des dispositifs médicaux et prestations associées pour la ventilation mécanique à domicile

L’objectif de cette évaluation est de proposer une mise à jour des modalités de remboursement des dispositifs et des prestations de ventilation mécanique sur la LPPR.

La ventilation mécanique est indiquée chez les patients atteints d’insuffisance respiratoire chronique avec hypoventilation alvéolaire (caractérisée par une hypercapnie).
Trois niveaux de ventilation mécanique à domicile sont distingués, selon le niveau de dépendance du patient au ventilateur et la durée de ventilation. Les prestations proposées sont adaptées à la ventilation invasive et à la ventilation non invasive. Pour les patients trachéotomisés, il conviendra d’associer le forfait de trachéotomie sans ventilation.
La prescription médicale doit détailler les réglages et le suivi à mettre en œuvre afin de mettre en route la ventilation mécanique à domicile dans des conditions optimales d’efficacité et de sécurité. Une ordonnance type est proposée aux prescripteurs dans la Fiche BUTS.
Au vu de l’augmentation prévisible de la population cible, la Commission recommande de donner la possibilité d’initier la ventilation mécanique à domicile sans hospitalisation préalable pour des patients strictement sélectionnés et dans des conditions strictement encadrées, telles que décrites dans la nomenclature de remboursement.