Décision N°2019.0147/CCES/SCES-31293 du 26/03/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DES LILAS
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
02 avr. 2019
Avis et décisions de la HAS
Décision N°2019.0147/CCES/SCES-31293 du 26/03/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DES LILAS (Mesure de suivi V2014)
Documents
- Décision N°2019.0147/CCES/SCES-31293 du 26/03/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DES LILAS
- Décision N°2018.0649/CCES/SCES-31293 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DES LILAS
- Décision N°2017.0923/CCES/SCES-31293 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DES LILAS
- DÉCISION n°2015.0578/DC/CCES-7680 du 07/10/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2015.0337/DC/CCES/7680
- DÉCISION N°2015.0337/DC/CCES-7680 du 06/05/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE DES LILAS
- DÉCISION n°2013.0913/DC/CCES-7680 du 09/10/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé CLINIQUE DES LILAS
- DECISION N°2012.0010/DC/CCES-7680 du 09/01/2013 du collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE DES LILAS