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Décision n°2023.0051/DC/SBP du 16 février 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 14 – Insuffisance respiratoire chronique grave de l’adulte secondaire à une bronchopneumopathie chronique obstructive - Actes et prestations affection de longue durée »
HAS opinions and decisions -
Posted on
Dec 06 2018
HAS opinions and decisions
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2023.0051/DC/SBP du 16 février 2023 du collège de la Haute Autorité de santé. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +"
Documents
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Décision n°2023.0051/DC/SBP du 16 février 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 14 – Insuffisance respiratoire chronique grave de l’adulte secondaire à une bronchopneumopathie chronique obstructive - Actes et prestations affection de longue durée »
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Décision n° 2018.0228/DC/SA3P du 28 novembre 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le document intitulé « Actes et prestations – Affection de longue durée – Insuffisance respiratoire chronique grave de l’adulte secondaire à une bronchopneumopathie chronique obstructive »
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Décision n° 2017.0154/DC/SA3P du 25 octobre 2017 du collège de la Haute Autorité de Santé portant sur le document intitulé « Actes et prestations _ Affection de longue durée – Insuffisance respiratoire chronique grave de l’adulte secondaire à une bronchopneumopathie chronique obstructive »
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Décision n°2016.0004/DC/SMACDAM du 13 janvier 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations- Affection de longue durée - Insuffisance respiratoire chronique grave de l’adulte secondaire à une bronchopneumopathie chronique obstructive »
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Décision n°2014.0123/DC/SMACDAM du 11 juin 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 14 « Insuffisance respiratoire chronique grave de l’adulte secondaire à une bronchopneumopathie chronique obstructive »
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Décision n°2013.0066/DC/SMACDAM du 26 juin 2013 du collège de de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n°14 “Insuffisance respiratoire chronique grave de l’adulte secondaire à une bronchopneumopathie chronique obstructive”
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Décision n°2012.0004/DC/SG du 16 février 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n°14 " Insuffisance respiratoire chronique grave de l'adulte secondaire à une bronchopneumopathie chronique obstructive"
