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Décision n° 2021.0261/DC/SBP du 7 octobre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Actes et prestations affection de longue durée. Artériopathie oblitérante des membres inférieurs »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
13 oct. 2021
HAS opinions and decisions
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n° 2021.0261/DC/SBP du 7 octobre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +"
Documents
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Décision n° 2021.0261/DC/SBP du 7 octobre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Actes et prestations affection de longue durée. Artériopathie oblitérante des membres inférieurs »
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Décision n°2018.0097/DC/SA3P du 27 juin 2018 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Artériopathie oblitérante des membres inférieurs »
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Décision n°2016.0176/DC/SA3P du 10 novembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Artériopathie oblitérante des membres inférieurs »
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Décision n°2014.0151/DC/SMACDAM du 16 juillet 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 3 « Artériopathie oblitérante des membres inférieurs »
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Décision n°2012.0056/DC/SMACDAM du 26 avril 2012 du collège de la Haute Autorité de Santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 3 «Artériopathie Oblitérante des Membres Inférieurs»
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Décision n°2013.0068/DC/SMACDAM du 26 juin 2013 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 3 “Artériopathie Oblitérante des Membres Inférieurs”
