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Décision n°2022.0302/DC/SBP du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Spondyloarthrite grave – Actes et prestations affection de longue durée »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
26 sept. 2022
HAS opinions and decisions
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2022.0302/DC/SBP du 22 septembre 2022. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi"
Documents
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Décision n°2022.0302/DC/SBP du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Spondyloarthrite grave – Actes et prestations affection de longue durée »
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Décision n°2015.0241/DC/SMACDAM du 4 novembre 2015 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 27 « Spondyloarthrite grave »
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Décision n°2014.0154/DC/SMACDAM du 16 juillet 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 27 « Spondyloarthrite grave »
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Décision n°2013.0088/DC/SMACDAM du 17 juillet 2013 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n°27 “Spondylarthrite grave"
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Décision n°2012.0060/DC/SMACDAM du 26 avril 2012 du collège de la Haute Autorité de Santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 27 « Spondylarthrite grave »
