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Décision n°2016.0030/DC/SA3P du 3 février 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant le document intitulé " Actes et prestations - Affection de longue durée Tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique - Cancer de l’endomètre "
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
11 mars 2016
Avis et décisions de la HAS
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2016.0030/DC/SA3P du 3 février 2016. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +"
Documents
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Décision n°2016.0030/DC/SA3P du 3 février 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique - Cancer de l’endomètre »
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Décision n°2014.0152/DC/SMACDAM du 16 juillet 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 30 «Tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique - Cancer de l’endomètre »
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Décision n°2013.0087/DC/SMACDAM du 17 juillet 2013 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n°30 “Tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique - Cancer de l'endomètre"
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Décision n°2012.0062/DC/SMACDAM du 26 avril 2012 du collège de la Haute Autorité de Santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 30 « Tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique - Cancer de l’endomètre »
