Décision N°2017.0236/DC/SCES-31391 du 19/04/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL PRIVÉ DES CÔTES D'ARMOR
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
26 mai 2017
DÉCISION N°2015.0114/DC/CCES-8614 du 12/02/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CHP SAINT BRIEUC-POLYCLINIQUE DU LITTORAL (modalité de suivi V2010)
Documents
- Décision N°2017.0236/DC/SCES-31391 du 19/04/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL PRIVÉ DES CÔTES D'ARMOR
- DÉCISION N°2015.0114/DC/CCES-8614 du 12/02/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CHP SAINT BRIEUC-POLYCLINIQUE DU LITTORAL
- DÉCISION N°2013.0854/DC/CCES-8614 du 25/09/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CHP SAINT BRIEUC-POLYCLINIQUE DU LITTORAL