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Décision n° 2021.0260/DC/SBP du 7 octobre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Actes et prestations affection de longue durée. Néphropathie chronique grave »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
13 oct. 2021
- Mis à jour le
13 oct. 2021
Avis et décisions de la HAS
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n° 2021.0260/DC/SBP du 7 octobre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +"
Documents
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Décision n° 2021.0260/DC/SBP du 7 octobre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Actes et prestations affection de longue durée. Néphropathie chronique grave »
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Décision n°2014.0256/DC/SMACDAM du 17 décembre 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 19 « Néphropathie chronique grave »
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Décision n°2013.0117/DC/SMACDAM du du 25 septembre 2013 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n°19 « Néphropathie chronique grave»
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Décision n°2012.0005/DC/SG du 16 février 2012du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n°19 « Néphropathie chronique grave »
