Décision N°2017.0715/CCES/SCES-30776 du 24/10/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE ORTHOPEDIQUE MEDICO CHIRURGICAL DE DRACY LE FORT
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
29 nov. 2017
Décision N°2017.0715/CCES/SCES-30776 du 24/10/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE ORTHOPEDIQUE MEDICO CHIRURGICAL DE DRACY LE FORT
Documents
- Décision N°2017.0715/CCES/SCES-30776 du 24/10/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE ORTHOPEDIQUE MEDICO CHIRURGICAL DE DRACY LE FORT
- Décision N°2016.0613/DC/SCES-30776 du 21/09/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Centre Orthopédique Médico Chirurgical de Dracy le Fort
- DÉCISION N°2013.1123/DC/CCES-6998 du 27/11/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE ORTHOPEDIQUE MEDICO CHIRURGICAL DE DRACY LE FORT