AVIS N° 2013.0097/AC/SEESP du 18 décembre 2013 du Collège de la HAS relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le cas de l’exérèse de polypes du colon et/ou du rectum par coloscopie totale
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
29 janv. 2014
Vu l’article L.161-39 alinéa 2 du code de la sécurité sociale ; Vu la saisine de la Caisse Nationale d’Assurance Maladie du 14 octobre 2013 relative au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le cas de l’exérèse de polypes du colon et/ou du rectum par coloscopie totale