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Décision n°2023.0378/DC/SBP du 12 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 5 - Fibrillation auriculaire - Actes et prestations affection de longue durée »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
17 oct. 2023
- Mis à jour le
17 oct. 2023
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2023.0378/DC/SBP du 12 octobre 2023. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi".
Documents
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Décision n°2023.0378/DC/SBP du 12 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 5 - Fibrillation auriculaire - Actes et prestations affection de longue durée »
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Décision n°2015.0166/DC/SMACDAM du 1er juillet 2015 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 5 « Fibrillation auriculaire »
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Décision n°2014.0030/DC/SMACDAM du 19 février 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 5 : « Fibrillation atriale »
