Recommandations portant sur les actes chirurgicaux et orthopédiques ne nécessitant pas, pour un patient justifiant des soins de masso-kinésithérapie, de recourir de manière générale à une hospitalisation en vue de la dispensation des soins de suite et de réadaptation

Ces recommandations sont prises en application de l’article L. 162-2-2 du code de la sécurité sociale. Elles définissent les traitement chirurgicaux et orthopédiques pour lesquels la rééducation, si elle est indiquée, est réalisable en ville dans la mesure où il n’existe pas d’incompatibilité avec le maintien à domicile du fait de complications locales, régionales ou générales, de pathologies associées ou de l’isolement social.

Les patients concernés sont des adultes.
Dans les circonstances définies dans la liste ci-dessous, la rééducation, si elle est indiquée, est réalisable en ville dans la mesure où il n’existe pas d’incompatibilité avec le maintien à domicile du fait :

• de complications locales, régionales ou générales ;
• de pathologies associées ;
• de l’isolement social.
  
  

L’orientation vers une prise en charge en ville est envisagée :

• soit à la suite du traitement orthopédique ou chirurgical initial ;
• soit lorsque la prolongation de la rééducation est discutée au cours d’une hospitalisation en centre de rééducation.

Cette orientation n’exclut pas le recours possible à une hospitalisation différée en centre de rééducation si la prise en charge en ville s’avère irréalisable.

Dans tous les cas, il faut souligner la nécessité d’assurer un transfert d’informations (compte rendu, ordonnance, courrier, protocole spécifique, bilan diagnostique kinésithérapique, etc.), rapide et régulier, entre le prescripteur des soins et le masseur kinésithérapeute, et inversement.

Dans chacune des circonstances définies ci-dessous, l’évaluation des indications de la rééducation et des techniques employées n’est pas prise en compte. Cette évaluation pourrait justifier des travaux complémentaires spécifiques.

Actes de chirurgie (quels que soient le mode opératoire et le type de matériel)

• Arthroplastie totale coxo-fémorale de première intention
• Arthroplastie partielle du genou
• Réparation chirurgicale des luxations récidivantes de l’épaule
• Acromioplastie
• Ostéosynthèse d’une fracture isolée ou multiple d’un segment de membre
• Réparation chirurgicale d’une plaie tendineuse au niveau de l’avant-bras, à l’exclusion des traumatismes complexes
• Réparation chirurgicale d’une plaie tendineuse au niveau de la main, à l’exclusion des traumatismes complexes
• Libération chirurgicale des syndromes canalaires du membre supérieur
• Libération chirurgicale dans le cadre d’une maladie de Dupuytren
• Réparation chirurgicale du tendon calcanéen (AN : tendon d’Achille)
• Réparation chirurgicale de l’avant-pied
• Ostéotomies et/ou transposition de la tubérosité tibiale (AN : tubérosité tibiale antérieure)
• Arthroscopie du genou (méniscectomie, etc.), à l’exclusion des ligamentoplasties
• Ligamentoplastie de la cheville
• Transposition chirurgicale tendineuse (en dehors de la pathologie neurologique centrale)
• Chirurgie discale rachidienne, à l’exclusion de la prothèse discale
• Chirurgie rachidienne avec arthrodèse
• Chirurgie rachidienne de libération canalaire sans arthrodèse

Actes d’orthopédie

• Fracture isolée ou multiple d’un segment de membre, ou extra-articulaire du bassin, traitée orthopédiquement
• Fracture du rachis stable non opérée

Évaluations complémentaires à réaliser

Certains actes nécessitent une évaluation complémentaire avant inscription éventuelle sur cette liste :

• Arthroplastie totale du genou de première intention ;
• Ligamentoplastie du genou ;
• Arthroplastie totale de l’épaule ;
• Arthroplastie partielle de l’épaule ;
• Réparation chirurgicale tendineuse de la coiffe des rotateurs.

Un acte, initialement envisagé, n‘a finalement pas été inscrit sur cette liste, car son libellé est apparu trop imprécis et trop sujet à interprétations. Il s’agit de l’ostéosynthèse des fractures multiples des membres. Il nécessite une reformulation, qui pourra être faite ultérieurement.