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15/03/2018
Amélioration de la qualité de vie des patients et accès à l’innovation : deux priorités dans les évaluations des dispositifs médicaux - 15 mars 2018
Journée d’information
Calendar Event -
Posted on
Feb 12 2018
Event
HAS - 5 avenue du Stade de France 93218 Saint-Denis La Plaine cedex
icone hours
09h - 17h
La Haute Autorité de Santé a organisé le 15 mars 2018 une 2ème journée d’information destinée aux fabricants de dispositifs médicaux.
Le programme a été adapté afin de tenir compte des attentes exprimées lors de la première édition ainsi que de l'actualité européenne :
- des nouvelles interventions (Les évaluations transversales de la HAS & Coopération européenne en matière de technologies innovantes)
- un "speed meeting" (échanges industriels /HAS) en fin de journée
Liste des publications – Évaluation des dispositifs médicaux
Nouveaux documents
- Principes d’évaluation de la CNEDiMTS relatifs aux dispositifs médicaux à usage individuel en vue de leur accès au remboursement
- Dispositifs médicaux connectés (DMC) : Guide pour le dépôt d’un dossier auprès de la CNEDiMTS
Autres documents
- Parcours du dispositif médical en France – Guide pratique – Actualisation
- Rendez-vous pré-dépôt – Notice – Actualisation
- Rencontre précoce – Notice – Actualisation
- Forfait innovation – Procédure d’élaboration des avis du Collège de la HAS en vue de la prise en charge dérogatoire d’un dispositif médical, d’un dispositif médical de diagnostic in vitro ou d’un acte innovant et recours gracieux - Actualisation
- Guide méthodologique pour le développement clinique des dispositifs médicaux - 2013
- Les études post-inscription sur les technologies de santé (médicaments, dispositifs médicaux et actes) – Principes et méthodes – 2013
Le diaporama présenté au cours de la journée
Documents
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Amélioration de la qualité de vie des patients et accès à l’innovation : Programme de la journée du 15-03-2018
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Journée d’information des fabricants de dispositifs médicaux - Présentation
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Amélioration de la qualité de vie des patients et accès à l’innovation - Coupon réponse
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Les priorités dans les évaluations des dispositifs médicaux - Diaporama présenté lors de la journée du 15 mars 2018
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