En réduisant les délais et les distances, la télémédecine contribue à améliorer l’offre de soins et à en faciliter l’accès pour tous les patients sur tout le territoire. Elle comprend notamment les actes de téléconsultation et de téléexpertise. La HAS a conçu des outils pour aider les professionnels de santé à s’approprier ces nouveaux modes de prise en charge à distance dans les meilleures conditions. Des documents spécifiques ont été élaborés pour l’imagerie médicale.

 

L’essentiel

• Le recueil du consentement éclairé du patient est obligatoire.
• L’identification du patient est fondamentale et tous les échanges se font de manière sécurisée.
• Du fait de l’éloignement du patient et de l’usage d’outils informatiques, une attention particulière est portée à la qualité de la communication.

 

La téléconsultation

Envisager une téléconsultation

Votre patient relève-t-il d’une téléconsultation ?

En principe, tout patient peut bénéficier d’une téléconsultation. Cependant, il existe des situations où une rencontre physique reste nécessaire :

• la situation clinique de votre patient exige votre présence : par exemple, examen physique direct indispensable ou annonce de mauvais pronostic ;
• les données médicales et administratives de votre patient, nécessaires à la téléconsultation, ne sont pas accessibles ;
• votre patient n’est pas en capacité de communiquer à distance et/ou d’utiliser les outils informatiques.

Si l’organisation le permet – par exemple, téléconsultation depuis une maison de santé ou un établissement d’hébergement pour personne âgée dépendante –, la présence d’un professionnel de santé auprès de votre patient permettra de lever certains freins liés à l’examen physique à distance ou aux barrières technologiques.

La primo-consultation peut se pratiquer en téléconsultation. Il convient alors d’adapter sa durée pour un interrogatoire détaillé.

À tout moment, vous pouvez juger que la téléconsultation n’est pas ou n’est plus adaptée. Vous tracez alors votre décision médicale dans le dossier de votre patient.

Comment recueillir le consentement de votre patient ?

Avant la téléconsultation, il est nécessaire d’informer le patient et de recueillir son consentement.

Une fiche d’information, élaboré par la HAS, est à votre disposition.

Le recueil du consentement (écrit ou oral) libre et éclairé de votre patient ou, le cas échéant, de son représentant légal, doit être tracé dans le dossier du patient. Votre patient est en droit de refuser une prise en charge en téléconsultation.

 

Pratiquer une téléconsultation

Comment se déroule une téléconsultation ?

La téléconsultation est réalisée par vidéotransmission, ce qui permet une identification et une communication plus aisées qu’une communication téléphonique.

Pour téléconsulter dans de bonnes conditions, l’environnement physique de votre cabinet et du lieu où se trouve votre patient est essentiel : lieu calme et respectant la confidentialité des échanges, son et image de bonne qualité, luminosité adaptée, bonne distance face à la caméra.

 

Comment s’assurer de l’identité de votre patient ?

L’identification est fondamentale afin de s’assurer :

• que l’identité du patient est bien la bonne ;
• que les données de santé sont référencées dans le bon dossier patient.

Les données d’identification sont notamment : nom de naissance, prénom(s), date et lieu de naissance, sexe.

Pensez à vous assurer de la localisation exacte du patient au moment de l’acte et de son numéro de téléphone (afin de pouvoir organiser une éventuelle prise en charge en urgence et de pouvoir recontacter le patient en cas de transmission interrompue).

 

Comment communiquer à distance avec votre patient ?

D’un point de vue technique, assurez-vous de la qualité du son et de l’image, prenez garde de ne pas tourner le dos à votre patient ou de ne pas sortir du champ de la caméra pour ne pas rompre le lien.

Par ailleurs, il est important de favoriser l’expression de votre patient (et de ses proches, le cas échéant) et de vous assurer d’avoir été bien compris.

 

Comment se termine une téléconsultation ?

Comme pour toute consultation, vous faites part de vos conclusions à votre patient, vous réalisez les prescriptions éventuelles et vous l’orientez, le cas échéant en lien avec le médecin traitant, pour la suite de sa prise en charge.

Vous enregistrez le compte rendu dans votre propre dossier patient, ainsi que dans le dossier médical partagé (DMP) du patient, lorsqu’il existe. Le compte rendu mentionne la date et l’heure de l’acte, les actes et prescriptions médicamenteuses effectués, l’identité des professionnels de santé participant à l’acte, le cas échéant, les incidents techniques survenus au cours de celui-ci.

Le compte rendu, les éventuelles prescriptions et autres courriers sont transmis au patient, de manière sécurisée et dans un délai préalablement défini.

 

Comment communiquer avec les autres professionnels de santé dans le cadre du parcours de santé ?

Vous transmettez le compte rendu, de manière sécurisée, au médecin traitant et, le cas échéant, aux autres professionnels de santé désignés par le patient et impliqués dans sa prise en charge.

 

La téléexpertise

 Dans quel cas recourir à la téléexpertise ?

La téléexpertise vous permet de solliciter à distance un ou plusieurs confrères, en raison de leur formation ou de leurs compétences particulières, sur la base des informations médicales liées à la prise en charge de votre patient.

Votre patient doit-il donner son consentement ?

Bien que la présence de votre patient ne soit pas obligatoire pour la téléexpertise, vous devez néanmoins recueillir son consentement selon les mêmes modalités que pour la téléconsultation.

Comment solliciter l’avis de votre confrère ?

Vous lui transmettez une demande de téléexpertise, accompagnée des données nécessaires à la réalisation de l’acte :

• informations médicales ;
• examens précédents (comptes rendus, données d’imagerie, résultats biologiques…) ;
• informations administratives, notamment les données permettant de vérifier l’identité du patient ;
• le cas échéant, désignation du médecin traitant.

 

Comment se déroule la téléexpertise ?

La téléexpertise implique un échange ou un partage de données, en direct ou en différé, entre deux professionnels médicaux. Une messagerie sécurisée de santé ou une plateforme de partage sécurisée sont nécessaires. Le professionnel requis juge de la complétude des données et décide ou non de la réalisation de la téléexpertise. Si celle-ci n’est pas réalisable, cette information est tracée dans le dossier et vous proposez à votre patient une prise en charge adaptée.

Comment est transmis le compte-rendu de téléexpertise ?

Après avoir informé votre patient des informations obtenues grâce à la téléexpertise, le compte rendu, ainsi que les éventuelles prescriptions médicales et autres courriers, lui sont transmis, de manière sécurisée et dans un délai préalablement défini. Le médecin traitant et, le cas échéant, les professionnels de santé désignés par le patient et impliqués dans sa prise en charge, en reçoivent une copie.

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Recourir à la téléimagerie

Les actes de radiologie et de médecine nucléaire à visée diagnostique réalisés à distance ont fait l’objet de recommandations de la HAS afin d’en garantir la qualité et la sécurité.

• Guide de bonnes pratiques et fiche mémo.

 

Propos recueillis via Arielle Fontaine (HAS) & Citizen press