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En cette période de crise sanitaire, la HAS adapte son organisation. L’objectif est de poursuivre au mieux les activités essentielles pour répondre aux besoins des patients, en sollicitant le moins possible les professionnels de santé dont la priorité est de pouvoir se mobiliser pleinement sur la gestion de la situation sanitaire.
Conformément au dispositif de confinement mis en place sur l’ensemble du territoire, les services de la HAS fonctionnent désormais de manière dématérialisée. De la même façon, la HAS maintient la tenue des réunions du collège et de ses commissions, notamment les commissions réglementées (commission de la transparence, commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé, commission évaluation économique et de santé publique), avec des ordres du jour adaptés aux priorités.
La commission de la transparence s’est réunie le 18 mars et a procédé aux huit auditions qui étaient prévues à son ordre du jour. Elle sera donc en capacité d'évaluer – le cas en échéant en urgence – tout traitement mis au point dans la lutte contre le COVID-19.
La HAS reste mobilisée également pour répondre aux saisines urgentes du ministère, et ainsi évaluer dans les meilleurs délais les produits de santé et actes professionnels nécessaires à la gestion de l’épidémie :
- Avis du 6 mars 2020 relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de la détection du génome du coronavirus SARS-CoV-2 par technique de transcription inverse suivie d’une amplification ,
- A vis du 16 mars 2020 relatif à l’inscription au remboursement du télésuivi infirmier renforçant un suivi médical des patients COVID-19 maintenus à domicile ou en retour au domicile après avoir été hospitalisés .
Les conclusions de la HAS sont susceptibles d’évoluer selon les nouvelles données scientifiques et selon les recommandations en vigueur.
