La HAS propose la 1ère classification des solutions numériques utilisées en santé

Réduire les déplacements, alléger la charge qui pèse sur le système de santé, aider au maintien à domicile, faciliter le suivi après hospitalisation... La pandémie de Covid-19 a mis en lumière l’énorme potentiel des solutions numériques, lequel pourrait être encore renforcé par l’intégration de l’intelligence artificielle.

La diversité des solutions numériques va toutefois de pair avec leur grande hétérogénéité, liée à la fois à leur nature technologique, à leurs fonctionnalités et au public auquel elles sont destinées (patients, aidants, professionnels de santé, ...). Les solutions numériques se distinguent aussi par d’autres critères comme leur statut (dispositif médical ou pas), leur processus d’évaluation et/ou les référentiels qui s’imposent aux développeurs, leur éventuelle prise en charge par l’Assurance maladie…

Le 1er avril 2020, un an après son « analyse prospective de la (r)évolution numérique »[1], la Haute Autorité de Santé a donc décidé de proposer un outil de classification des solutions numériques utilisées en santé.

4 catégories, 11 types de solutions numériques

La HAS a ainsi élaboré un projet, puis l’a soumis pendant 3 mois à consultation publique auprès de l’ensemble des acteurs des secteurs impliqués dans le développement ou l’utilisation de solutions numériques. Après analyse des 76 contributions apportées, qui ont témoigné d’un intérêt marqué pour le projet, la Haute Autorité de Santé a élaboré une classification simple à utiliser. Elle compte au total, 11 types de solutions numériques classés en 4 niveaux (A, B, C, D), selon leur finalité d’usage, leur capacité à proposer une réponse personnalisée et leur autonomie dans la décision (celles nécessitant une intervention humaine pour mettre en œuvre une action thérapeutique, de dépistage ou de diagnostic, et celles générant d’elles-mêmes, c’est-à-dire sans intervention humaine préalable, ce même type d’action).

Une grille à compléter par une vision matricielle

Cette grille de classification a été conçue en tant qu’outil socle de référence destiné aux différents acteurs potentiels et pour des usages multiples. Pour qu’elle trouve sa pleine utilité, elle devra être alimentée au fil du temps et au gré de ses usages par d’autres paramètres d’ordre réglementaire (dispositif médical ou non, protection des données, niveau de risque selon le futur règlement européen, etc.), technique (besoin d’interopérabilité ou non, etc.), et économique (évaluation en vue d’une prise en charge ? par quels acteurs ? etc.). Au niveau national et européen, le cadre du numérique se construit, notamment sur les questions d’autonomie et d’intelligence artificielle. La grille proposée par la HAS pourrait aider à structurer les échanges et, in fine, contribuer à une intégration efficiente des solutions numériques dans le système de santé, dans ses dimensions sanitaires et médico-sociales.

[1] HAS. Rapport d’analyse prospective 2019 - Numérique : quelle (R)évolution ? 2019.