Réévaluation des défibrillateurs cardiaques automatiques implantables avec sonde(s) endocavitaire(s)

La mort subite cardiaque est un problème majeur de santé publique. Au niveau mondial, les maladies cardiovasculaires sont considérées comme responsables d’environ 17 millions de décès par an et à peu près 25 % sont des morts subites cardiaques.

Les défibrillateurs cardiaques automatiques implantables simple, double et triple chambre avec sonde(s) endocavitaire(s) sont actuellement inscrits sous description générique sur la liste des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article mentionnée à l’article L.165-11 du code de la sécurité sociale (Liste dite « intra-GHS »). Face à une forte augmentation du nombre d’implantations au cours de cette dernière décennie en Europe, devant les évolutions technologiques régulières des dispositifs et des modifications des dispositions règlementaires, il était nécessaire de mettre à jour la nomenclature des défibrillateurs cardiaques automatiques implantables avec sonde(s) endocavitaire(s).

La nouvelle nomenclature tient compte de :

• l’analyse de la littérature : rapports d’évaluation technologique, recommandations professionnelles, textes réglementaires
• des données transmises par les fabricants : caractéristiques techniques des dispositifs disponibles,  notices d’utilisation, matériovigilance
• des propositions des parties prenantes interrogées : Conseil National Professionnel Cardiovasculaire, Association de patients APODEC, SNITEM et fabricants

En conséquence, les indications des défibrillateurs automatiques implantables avec sonde(s) endocavitaire(s) ont été actualisées au regard des dernières recommandations professionnelles qui se basent sur des études de haut niveau de preuve. Les dernières recommandations européennes ont notamment été prises en compte.

Cette réévaluation a également permis d’actualiser les spécifications techniques minimales et les modalités de prescription et d’utilisation de ces dispositifs par rapport à la dernière évaluation réalisée en 2015.