Programme socle d’accréditation répondant aux exigences de la certification périodique des professionnels de santé

Les organismes agréés (OA) d’accréditation proposent aux médecins concernés un programme spécifique répondant aux particularités de chaque discipline et dans lequel chaque équipe ou médecin peut choisir des activités correspondant aux spécificités du service ou de son exercice.

Le programme socle, catalogue de toutes les potentielles activités à mettre en œuvre dans le cadre des programmes d’accréditation 2023 (le niveau d’exigence est fixé par les OA), comporte 5 axes :

1.  le travail en équipe : toute activité permettant de montrer les efforts ou les résultats de l’équipe concernant la concertation, la collaboration ou la communication (par exemple, élaboration de protocoles communs ou mise en œuvre de la check-list au bloc opératoire).
2.  la sécurité du patient : déclaration d’événements indésirables associés aux soins (EIAS). Le nombre d’EIAS à déclarer est défini par chaque spécialité. Ces EIAS sont analysés localement, en lien avec l’établissement de santé, et idéalement en réunion de morbidité et de mortalité (RMM). Il est également attendu que les médecins et équipes détectent des situations à risques dans leurs pratiques et mettent en place, dans ce cadre, des protocoles pour prévenir, récupérer ou atténuer d’éventuels EIAS.
3.  l'amélioration des pratiques : toute activité cognitive classique (congrès, activités de développement professionnel continu, formations, listes de recommandations proposées par l’OA et les sociétés savantes de la discipline...) et toute activité d’évaluation/amélioration des pratiques (pertinence, protocolisation de l’activité selon les recommandations, audits, suivi d’indicateurs, registres, réunion de concertation pluridisciplinaire, évaluation des pratiques professionnelles, recherche clinique, publications…).
4.  l'amélioration de la relation avec les patients : toute activité permettant de montrer les efforts ou les résultats portant sur l'amélioration de la relation avec le patient, composante fondamentale de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.
5.  la santé du professionnel : toute activité permettant de préserver la santé des professionnels, élément constituant de la qualité des soins et de la capacité à mettre en œuvre une relation thérapeutique de qualité.

Il est important de noter que les activités de ce programme répondent point par point aux exigences de la nouvelle obligation de certification périodique des professionnels de santé.