La commission de certification des établissements de santé (CCES) se renouvelle

La commission de certification des établissements de santé (CCES) est une instance pluridisciplinaire en charge d’orienter le développement de la certification et, par délégation du Collège de la HAS, de prononcer les décisions de certification des établissements de santé au regard de la qualité et la sécurité des soins qu’ils prodiguent. Elle prend en compte, dans la procédure de la certification, les indicateurs hospitaliers de qualité et de sécurité des soins. Consultez le rapport d’activité 2022 de la CCES.

Depuis vingt ans, la HAS conçoit et met en œuvre la certification des établissements de santé. Il s’agit d’une procédure d’évaluation externe, indépendante, obligatoire, du niveau de qualité et de sécurité des soins dans tous les établissements de santé, publics et privés. Elle est réalisée tous les quatre ans et elle est pilotée par des professionnels, des pairs, mandatés par la HAS : les experts-visiteurs.

En vue du renouvellement de la CCES, dont le mandat des 20 membres arrive à échéance le 19 septembre 2023, 34 candidatures ont été reçues. La sélection des candidats a été effectuée en fonction de leur expertise, après l’analyse de leurs éventuels liens d’intérêt et avec un objectif de respect des équilibres en matière de profil, de statut de l’établissement d’exercice, de répartition géographique ou de genre (55 % de femmes et 45 % d’hommes).

Composition de la nouvelle CCES

Présidente :

• Catherine Geindre, membre du Collège de la HAS

Vice-Présidents :

• Anne Curan, médecin - CY Université Cergy-Paris - Renouvellement
• Pascal Bonafini, directeur général de la Clinique Mutualiste de Grenoble (Auvergne-Rhône-Alpes), privé - Renouvellement
• Stéphane Michaud, directeur des soins CHU de Poitiers / CH de Niort (Nouvelle-Aquitaine), public - Renouvellement
• Jean-Pierre Richard, formateur France Assos Santé (Paris), RU HAD (ESPIC) à Avignon, administrateur de la Ligue Contre le Cancer et du CH de Montfavet (PACA) - Renouvellement

Membres :

• Emmanuel Bolzinger, gynécologue-obstétricien, Hôpital privé Natecia, Lyon (Auvergne-Rhône-Alpes), privé - Renouvellement
• Laurence Bozec le Moal, oncologue, Institut Curie, St-Cloud (Ile-de-France), ESPIC - Renouvellement
• Chantal Cateau, membre de l’association Le Lien et représentante de l’union régionale des associations agréées du système de santé (Centre Val de Loire) - Renouvellement
• Olivia Deschamps, directrice du Centre psychothérapique de Nancy, directrice du CH de Ravenel (Grand Est), public - Renouvellement
• Evelyne Ragni-Ghazarossian, praticienne hospitalière et coordonnateur médical à la direction expérience patient, qualité, gestion des risques et des situations sanitaires exceptionnelles, Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (PACA), public - Renouvellement
• Christian Favier, praticien hospitalier en anesthésie-réanimation au CHU de Nice, responsable du dépôt de sang principal – Nice (PACA), public - Renouvellement
• Amandine Grain, praticien hospitalier pharmacien, présidente de CME, public - Renouvellement
• Jeanne Loyher, directrice régionale des sociétés de dialyse Océan Indien du groupe Clinifutur, Saint-Denis (La Réunion), privé - Renouvellement
• Élisabeth Sheppard, psychiatre des hôpitaux au CHS Guillaume Régnier de Rennes, présidente de la CME et de la commission qualité et sécurité des soins, vice-présidente du directoire du CHS Guillaume Régnier, Rennes (Bretagne), public - Renouvellement
• Michèle Torrès, coordonnatrice des soins, cliniques de Neuilly-sur-Seine Ambroise Paré, Pierre Cherest, Hartmann (Ile-de-France), privé - Renouvellement
• Enrique Casalino, praticien hospitalier, Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (Ile-de-France), public - Nouvellement nommé
• Bertrand Guidet, praticien hospitalier, Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (Ile-de-France), public – Nouvellement nommé
• Pascal Rio, directeur du CH des Portes de l’Oise (Hauts-de-France), public – Nouvellement nommé
• Marie Citrini, représentante des usagers – Nouvellement nommée
• Fabienne Marion, directrice des soins au CHU de Nîmes (Occitanie), public – Nouvellement nommée
• Hassan Hida, pharmacien au CH de Valence (Auvergne-Rhône-Alpes), public – Nouvellement nommé