Décision n° 2024.0044/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Attribution du label de la HAS à des solutions pour la sécurité du patient élaborées par les organismes agréés pour l’accréditation des médecins et des équipes médicales - Mise à jour »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
27 févr. 2024
Documents
- Décision n 2024.0044/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Attribution du label de la HAS à des solutions pour la sécurité du patient élaborées par les organismes agréés pour l’accréditation des médecins et des équipes médicales - Mise à jour »