Décision n°2024.0271/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 6 - Cirrhoses alcooliques - Actes et prestations affection de longue durée »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
15 nov. 2024
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2024.0271/DC/SBP du 17 octobre 2024. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi".
Documents
- Décision n°2024.0271/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD 6 - Cirrhoses alcooliques - Actes et prestations affection de longue durée »
- Décision n°2016.0123/DC/SA3P du 20 juillet 2016 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Cirrhoses alcooliques »
- Décision n°2015.0158/DC/SMACDAM du 24 juin 2015 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 6 « Cirrhoses »
- Décision n°2014.0090/DC/SMACDAM du 30 avril 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 6 « CIRRHOSES »
- Décision n°2012.0143/DC/SMACDAM du 19 juillet 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n°6 « Cirrhoses »