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Décision n°2024.0273/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « ALD 6 - Hépatite chronique B - Actes et prestation affection de longue durée »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
15 nov. 2024
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2024.0273/DC/SBP du 17 octobre 2024. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi".
Documents
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Décision n°2024.0273/DC/SBP du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « ALD 6 - Hépatite chronique B - Actes et prestation affection de longue durée »
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Décision n°2016.0090/DC/SA3P du 4 mai 2016 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée « Hépatite chronique B »
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Décision n°2015.0051/DC/SMACDAM du 18 février 2015 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 6 «Hépatite chronique B»
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Décision n°2013.0149/DC/SMACDAM du 4 décembre 2013 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 6 « Hépatite chronique B »
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Décision n°2012.0123/DC/SMACDAM du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 6 « Hépatite chronique B »
