2020 – Une certification adaptée aux groupements hospitaliers de territoire

En 2020, tous les établissements rattachés à un même groupement hospitalier de territoire seront soumis à une certification commune.

Groupements hospitaliers de territoire (GHT) et certification

L’avènement des groupements hospitaliers de territoire (GHT) appelle de la part de la HAS une réponse adaptée en matière de certification. Les établissements membres des GHT ont à concevoir et déployer une construction articulée de l’offre de soins territoriale sur la base d’un projet médical partagé. Ce cadre nouveau crée ou amplifie les synergies stratégiques et opérationnelles entre les établissements. La HAS inscrit la certification dans ce mouvement considérant qu’il y aurait peu de sens à conserver une approche segmentée à l’heure où les établissements s’unissent et conçoivent des réponses nouvelles et communes en matière de prise en charge.

La certification, un levier stratégique  

La certification, qui mobilise les démarches qualité et de gestion des risques, constitue un levier d’accompagnement de ce mouvement. Par sa dimension transversale, elle fédère les professionnels autour des enjeux forts que constituent la qualité et la sécurité des soins. 
Les évolutions que les établissements ont à conduire ensemble devront répondre à ces enjeux primordiaux. Cela nécessite la mise en place de stratégies, de priorités, d’organisations et d’outils communs tant au plan de la démarche qualité et de la gestion des risques qu’au niveau des filières de prise en charge.  Ces éléments partagés seront appréhendés dans le cadre de la certification désormais conjointe pour les établissements membres des GHT.

Accompagner l’évolution

A compter de 2020, la certification sera commune à l’ensemble des établissements composant les GHT. Cela signifie le renseignement d’un seul compte qualité et la réalisation d’une visite commune à l’ensemble des établissements d’un même GHT.
Afin d’accompagner la phase de transition menant à cette échéance, la HAS propose une approche souple et personnalisée.
De façon volontaire, les GHT peuvent demander la synchronisation des démarches de tout ou partie de leurs composantes. Le principe étant de resserrer le calendrier de certification afin de favoriser et de valoriser les synergies déployées notamment au travers de thématiques travaillées en commun. L’objectif est de lier au mieux la démarche de certification aux orientations que détermineront les GHT et d’accompagner cette évolution importante.

Horizon 2020

La certification commune de l’ensemble des établissements membres d’un GHT, qui sera de règle à compter de 2020, nécessitera une adaptation des modalités de visites.
La certification de ces grands ensembles que constituent les GHT s’opérera sans renoncement aux ambitions et aux finalités de la certification quant à son aptitude à évaluer la capacité de ces structures à déployer dans tous leurs registres d’activité des démarches visant à assurer la qualité des prises en charge et la sécurité des soins.

Philippe Laly –  Adjoint au chef du service certification des établissements de santé de la HAS
Nathalie Sonzogni – Chef de projet – Service certification des établissements de santé